T.F. RESTAURATION, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3685736
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES PERGOS
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. RESTAURATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COMPAGNIE DES PERGOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. RESTAURATION domicilié(e) 262 Avenue de Lardenne - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 529 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.
La marque LA COMPAGNIE DES PERGOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.F. RESTAURATION, Société à responsabilité limitée - 262 Avenue de Lardenne - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 517529616
CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 21 décembre 2009 - Concession de licence n°512945 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 24 mars 2010 - Concession de licence n°519752 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24
Inscription le 18 novembre 2010 - Concession de licence n°535939 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Inscription le 26 décembre 2012 - Concession de licence n°591269 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2019 n°2727641 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-07
Couverts à savoir cuillères, fourchettes et couteaux à l'exception de l'argenterie ; ciseaux de cuisine, coupe-légumes, ouvre-huîtres, hachoirs (outil), casse-noix, ouvre-boites non électriques, cueille-fruits, fusils à aiguiser, pinces à sucre non en argenterie, tranchoirs à viande, à fromage non électriques. ;
Articles de papeterie ; photographies ; affiches ; albums ; calendriers ; prospectus ; publications ; livres ; guides ; catalogues, cartes de voeux ; stylos ; cartes de fidélité ; cartes de réduction ; linge de table en papier, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de carafes en papier ; essuie-mains en papier, matières filtrantes (papier) ; mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, papier hygiénique, papier-filtre, filtre à café en papier ; ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier ; tapis de table en papier ; papier et carton d'emballage, matières plastiques pour l'emballage. ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; vaisselles, vaisselles jetables, assiettes, assiettes jetables, louches de cuisine, pots destinés à contenir des aliments, couvercles de pots ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon, boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; distributeurs de papier hygiénique ; bols ; brocs ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; cruches ; moules de cuisine ; cuvettes ; écuelles ; entonnoirs ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; verres à boire ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; bouteilles isolantes ; torchons de nettoyage (chiffons) ; ramasse-miettes ; corbeilles à pain ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets en carton ou en cellulose, assiettes en carton ou en cellulose ; râpes (ustensiles de ménage) ; porte-serviettes ; ronds de serviettes ; soucoupes ; pelles à tartes ; boîtes à thé ; boules à thé ; services à thé, services à café ; tire-bouchons, ustensiles de cuisson non électriques ; moulins à légumes non électriques ; planche à découper pour la cuisine ; dessous de plat (ustensiles de table) ; spatules pour la cuisine. Tous les produits précités sont ni en métaux précieux, ni en plaqué. ;
Linge de maison, linge de table en matières textiles ; chemins de table, dessous de carafes (linge de table) ; essuie-mains en matières textiles, nappes non en papier, non-tissés (textile), ronds de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, tapis de table non en papier, essuie-verres ; matières plastiques (succédanés du tissu). ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et cuisinés à base de l'un ou plusieurs des produits précités. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base de l'un ou plusieurs des produits précités. ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; préparations pour faire les boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et de boissons lactées). ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de franchiseurs à savoir aide à la direction et l'organisation d'une entreprise commerciale par la fourniture d'assistance technique en matière de création et de fonctionnement de restaurants ; compilation et fourniture d'informations statistiques commerciales ; relations publiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de cartes de fidélité à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle dans le domaine de la restauration ; gérance administrative de restaurants ; direction de restaurants, de chaînes de restaurants, d'hôtels, de chaînes hôtelières, résidence d'hébergement, motels, chambres d'hôtes, pensions, camping, gîtes ruraux, chalets ; services de conseils en gestion d'entreprise, d'aide à la gestion d'entreprise liés aux restaurants et hôtels. Service de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers à savoir plats préparés, produits alimentaires, boissons, linge de table et de maison, vaisselles, couverts et verres, articles de décoration pour la maison, livres. ;
Télécommunications ; services de communications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques ; services de télex, transmission de télégrammes, transmission d'informations par télescripteur ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons, musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisées ; télévision par câble ; services de télécommunications destinés à l'information du public ; services de communications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission, diffusion et échanges de données et d'informations notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet, par terminaux d'ordinateurs et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de télécommunication pour le paiement à distance sécurisé ; fourniture d'accès à un portail Internet ; services de transmission et diffusion de textes, photographies, dépêches, images, messages, données, sons et sonneries, vidéos, chansons, informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; accès et location de temps d'accès à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ; services d'informations, conseils et assistance dans tous les domaines précités ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée. ;
Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; accompagnement de voyageurs ; services de taxis ; livraison de colis, livraison de plats préparés. ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cafétérias, snack-bars ; services de bars ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; location de tentes ; location de salles pour la tenue de réceptions, conférences, conventions, expositions, séminaires et réunions ; organisation de banquets et de cocktails.
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